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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENOUAL Transports
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RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE
DENOUAL Transports, SAS

Numéro de dépôt :
3922925
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/05/2022
RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE de DENOUAL Transports

Présentation de la marque RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENOUAL Transports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENOUAL Transports domicilié(e) ZONE LAMBOUX, BP 7 - 56250 - ELVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 966 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENOUAL, M. REGIS DENOUAL domicilié(e) ZONE LAMBOUX, BP 7 - 56250 - ELVEN - France.

La marque RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIL ROUTE LE TRANSPORT EN CLASSE ECOLOGIQUE est expirée depuis le 29 mai 2022.


DENOUAL Transports, SAS - ZONE LAMBOUX, BP 7 - 56250 - ELVEN - France - SIREN 313966269


DENOUAL, M. REGIS DENOUAL - ZONE LAMBOUX, BP 7 - 56250 - ELVEN - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits).