Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUCHE
DENORMANDIE EMMANUEL

Numéro de dépôt :
1721325
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
13/10/1999
LE DUCHE de DENORMANDIE EMMANUEL

Présentation de la marque LE DUCHE

Déposée le 13 octobre 1989 par DENORMANDIE EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « LE DUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENORMANDIE EMMANUEL, domicilié(e) 17, Rue Emile Forichon, 36230 NEUVY-SAINT-SEPULCRE - France.

La marque LE DUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUCHE est expirée depuis le 13 octobre 1999.


DENORMANDIE EMMANUEL - 17, Rue Emile Forichon, 36230 NEUVY-SAINT-SEPULCRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Café, Restaurant, Hôtel