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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dénomination Sociale : SEMEUSE CONSEIL Forme Juridique :
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SEMEUSE IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMEUSE IMMOBILIER
Dénomination Sociale : SEMEUSE CONSEIL Forme Juridique : SAS

Numéro de dépôt :
3334870
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
SEMEUSE IMMOBILIER de Dénomination Sociale : SEMEUSE CONSEIL Forme Juridique :

Présentation de la marque SEMEUSE IMMOBILIER

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dénomination Sociale : SEMEUSE CONSEIL Forme Juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMEUSE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dénomination Sociale : SEMEUSE CONSEIL Forme Juridique : domicilié(e) Siège social : 16 Rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 206 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur William-Henry COATES SAS SEMEUSE CONSEIL domicilié(e) 16 Rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque SEMEUSE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMEUSE IMMOBILIER est expirée depuis le 10 janvier 2015.

Dénomination Sociale : SEMEUSE CONSEIL Forme Juridique : a également déposé les autres marques suivantes : SEMEUSE PREVOYANCE , SEMEUSE RETRAITE , SEMEUSE PROTECTION JURIDIQUE , SEMEUSE ASSURANCES , SEMEUSE OBSEQUES , SEMEUSE SANTE


Dénomination Sociale : SEMEUSE CONSEIL Forme Juridique : SAS - Siège social : 16 Rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 380206896


Monsieur William-Henry COATES SAS SEMEUSE CONSEIL - 16 Rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 31 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524652 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires immobilières dont notamment : – défiscalisation.