Marque expirée - Marque en non vigueur

BABYMUST
Dénomination Sociale : HILLBORO HOLDING B.V. Société à Responsabilité Limitée Date de création : Le 31 Juillet 1975 Lieu d'enregistrement de la société : Amsterdam (chambre de commerce et d'industries) – Pays Bas Numéro légal d'enregistrement : 33242417

Numéro de dépôt :
3389032
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2015
BABYMUST de Dénomination Sociale : HILLBORO HOLDING B.V. Date de création : Le 31 Juillet 1975 Lieu d\'enregistrement de la société : Amsterdam (chambre de commerce et d\'industries) – Pays Bas Numéro légal d\'enregistrement : 33242417

Présentation de la marque BABYMUST

Déposée le 28 octobre 2005 par la société Dénomination Sociale : HILLBORO HOLDING B.V. Date de création : Le 31 Juillet 1975 Lieu d'enregistrement de la société : Amsterdam (chambre de commerce et d'industries) – Pays Bas Numéro légal d'enregistrement : 33242417 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYMUST »

Le déposant est la société Dénomination Sociale : HILLBORO HOLDING B.V. Date de création : Le 31 Juillet 1975 Lieu d'enregistrement de la société : Amsterdam (chambre de commerce et d'industries) – Pays Bas Numéro légal d'enregistrement : 33242417 domicilié(e) Siège social : Johannes Vermeerplein 11,1071 DV AMSTERDAM,Pays Bas - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Félix AYINDA MAH Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 65 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYMUST est expirée depuis le 28 octobre 2015.

Dénomination Sociale : HILLBORO HOLDING B.V. Date de création : Le 31 Juillet 1975 Lieu d'enregistrement de la société : Amsterdam (chambre de commerce et d'industries) – Pays Bas Numéro légal d'enregistrement : 33242417 a également déposé les autres marques suivantes : LAND BIKE , ePTATECH , PERFECTA


Dénomination Sociale : HILLBORO HOLDING B.V. Société à Responsabilité Limitée Date de création : Le 31 Juillet 1975 Lieu d'enregistrement de la société : Amsterdam (chambre de commerce et d'industries) – Pays Bas Numéro légal d'enregistrement : 33242417 - Siège social : Johannes Vermeerplein 11,1071 DV AMSTERDAM,Pays Bas - Pays-Bas


Maître Félix AYINDA MAH Avocat au Barreau de Paris - 65 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Meubles, glaces (miroirs), cadres – objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques – cintres pour vêtements – commodes – coussins – étagères – récipients d'emballage en matières plastiques – fauteuils – sièges – literie (à l'exception du linge du lit) – matelas – boîtes en bois. Biberons – tétines de biberons – chaussures orthopédiques – articles orthopédiques. Produits de l'imprimerie – articles pour reliures – photographies – articles de papeteries – materiel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils – papier – cartons – boîtes en carton ou en papier – affiches – albums – cartes – livres – tableaux (peintures) encadrés ou non – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – papier hygiénique – couches en papier ou en cellulose (à jeter) – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Véhicules – appareils de locomotion par terre, par air ou par eau – ceintures de sécurité pour sièges de véhicules – véhicules électriques – caravanes – tracteurs – vélomoteurs – cycles – cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles – poussettes – chariots divers. Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – vêtements de cuir ou imitation du cuir – ceintures (habillement) – fourrure (vêtements) – gants (habillement) – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes – chaussons – chaussures de plage, de ski ou de sport – couches en matières textiles – sous vêtements. Tissus – couvertures de lit et de table – tissus à usage textile – tissus élastiques – velours – linge de lit – linge de maison – linge de table non en papier – linge de bain (à l'exception de l'habillement). Produits hygiéniques pour la médecine – substances diététiques à usage médical – aliments pour bébé – emplâtres – matériels pour pansements – désinfectants – bains médicinaux – bandes, culottes ou serviettes hygiéniques – tisanes – herbes médicinales – sucre à usage médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.