Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DENOMINATION SOCIALE Association des Hôteliers-Restaurateurs "Les Relais des 3 Rivières"
/
LA BELLE ISAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE ISAC
DENOMINATION SOCIALE Association des Hôteliers-Restaurateurs "Les Relais des 3 Rivières", siège social:

Numéro de dépôt :
1582661
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
17/12/1997

Présentation de la marque LA BELLE ISAC

Déposée le 17 décembre 1987 par DENOMINATION SOCIALE Association des Hôteliers-Restaurateurs "Les Relais des 3 Rivières" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « LA BELLE ISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENOMINATION SOCIALE Association des Hôteliers-Restaurateurs "Les Relais des 3 Rivières", siège social:, domicilié(e) Mairie de DREFFEAC, 44530 DREFFEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENOUL Isabelle - France.

La marque LA BELLE ISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE ISAC est expirée depuis le 17 décembre 1997.


DENOMINATION SOCIALE Association des Hôteliers-Restaurateurs "Les Relais des 3 Rivières", siège social: - Mairie de DREFFEAC, 44530 DREFFEAC - France


RENOUL Isabelle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Apéritif à base de cidre, de calvados, de liqueur de mûres et hydromel