Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOSYSTEM
Dénomination : SNPE Raison sociale : Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3128612
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2011
NEOSYSTEM de Dénomination : SNPE Raison sociale :

Présentation de la marque NEOSYSTEM

Déposée le 30 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) Dénomination : SNPE Raison sociale : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Dénomination : SNPE Raison sociale : domicilié(e) Siège : 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNPE Service Propriété Industrielle - France.

La marque NEOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSYSTEM est expirée depuis le 30 octobre 2011.


Dénomination : SNPE Raison sociale : Société Anonyme - Siège : 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 712013432


SNPE Service Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs et transmissions d'informations par voie radiophonique, téléphonique, télématique, électronique, intranet, internet et tous moyens téléinformatique, numérique, vidéo multimédia, et par réseaux informatiques.