Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMF A. MOREAUX & FILS
Dénomination: SCEV CHAMPAGNE A MOREAUX & FILS

Numéro de dépôt :
95584817
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
30/06/2005

Présentation de la marque AMF A. MOREAUX & FILS

Déposée le 30 juin 1995 par la société Dénomination: SCEV CHAMPAGNE A MOREAUX & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « AMF A. MOREAUX & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société Dénomination: SCEV CHAMPAGNE A MOREAUX & FILS domicilié(e) Siège social: 1 Route d'Igny, 51700 Troissy - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 155 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV CHAMPAGNE A MOREAUX & FILS Monsieur MOREAUX Laurent - France.

La marque AMF A. MOREAUX & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMF A. MOREAUX & FILS est expirée depuis le 30 juin 2005.


Dénomination: SCEV CHAMPAGNE A MOREAUX & FILS - Siège social: 1 Route d'Igny, 51700 Troissy - France - SIREN 348155888


SCEV CHAMPAGNE A MOREAUX & FILS Monsieur MOREAUX Laurent - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Champagne