FPS France Propreté Services & Solutions

Dénomination : FRANCE PROPRETÉ SERVICES ET SOLUTIONS forme juridique : SARL à associé unique

Présentation de la marque FPS France Propreté Services & Solutions

Déposée le 6 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dénomination : FRANCE PROPRETÉ SERVICES ET SOLUTIONS forme juridique : à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « FPS France Propreté Services & Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dénomination : FRANCE PROPRETÉ SERVICES ET SOLUTIONS forme juridique : à associé unique domicilié(e) siège : 13 chemin de la Croix blanche,34490 PAILHES - 34490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 695 798 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMMERSCHMIDT gérant de EURL FRANCE PROPRETÉ SERVICES ET SOLUTIONS domicilié(e) 13 chemin de la Croix blanche,34490 PAILHES - 34490 - France.

La marque FPS France Propreté Services & Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FPS France Propreté Services & Solutions est expirée depuis le 6 juin 2012.