Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE NOIX
DENOIX EURL

Numéro de dépôt :
95576098
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
09/06/2005

Présentation de la marque SOLEIL DE NOIX

Déposée le 9 juin 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DENOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « SOLEIL DE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DENOIX domicilié(e) 9, Bd Maréchal Lyautey B.P 236, 19108 BRIVE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 520 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENOIX EURL - France.

La marque SOLEIL DE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE NOIX est expirée depuis le 9 juin 2005.

DENOIX a également déposé les autres marques suivantes : LE GAILLARD APERITIF DE NOIX DE LA FAMILLE DENOIX , DENOIX BRIVE-LA-GAILLARDE MAITRES LIQUORISTES DEPUIS 1839 , SUPREME DENOIX , D DENOIX QUINQUI NOIX , MOUTARDE VIOLETTE DU PAYS DE BRIVE , DENOIX , MOUTARDE VIOLETTE DE BRIVE


DENOIX EURL - 9, Bd Maréchal Lyautey B.P 236, 19108 BRIVE Cedex - France - SIREN 676520208


DENOIX EURL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Liqueurs - spiritueux - apéritifs