SOLEIL DE NOIX
Présentation de la marque SOLEIL DE NOIX
Déposée le 9 juin 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DENOIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « SOLEIL DE NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL DE NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DE NOIX est expirée depuis le 9 juin 2005.
DENOIX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47
Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29