Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BASTILLE
Numéro de dépôt :
1069559
Date de dépôt :
15/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Brive
Présentation de la marque LA BASTILLE
Déposée le 15 mars 1978 par DENOIX PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Brive), la marque française « LA BASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069559.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA BASTILLE est expirée depuis le 15 mars 1988.
DENOIX PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017