Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENNISON FRANCE
/
DOC' NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC' NET
DENNISON FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1445158
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/1998

Présentation de la marque DOC' NET

Déposée le 15 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) DENNISON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOC' NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENNISON FRANCE domicilié(e) ayant son siège social 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY-SOUS-BOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque DOC' NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC' NET est expirée depuis le 15 janvier 1998.

DENNISON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IPSO , STENSOGRAPHE


DENNISON FRANCE (Société Anonyme) - ayant son siège social 8, rue Montgolfier, 93115 ROSNY-SOUS-BOIS. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour la papeterie, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, chemises pour documents, classeurs, papiers d'emballage, chemises en matière plastique pour la papeterie.