Marque renouvelée - Marque en vigueur

Solution Paie
DENJEAN & ASSOCIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98747194
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/2028

Présentation de la marque Solution Paie

Déposée le 19 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENJEAN & ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Solution Paie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENJEAN & ASSOCIES domicilié(e) 35 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 971 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Solution Paie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Solution Paie arrivera à expiration en date du 19 août 2028.

DENJEAN & ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : Masters CCA / Services Gagnants


DENJEAN & ASSOCIES, Société par actions simplifiée - 35 Avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France - SIREN 398971903


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378113 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484381 - Publication au BOPI 2008-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2018 n°2685571 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-25

Logiciels Préparation de feuilles de paies, conseils en organisation et direction des affaires commerciales, gestion de fichiers informatique, consultations pour les questions de personnels. Elaboration, conception et mise à jour de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.