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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIZET Jacques Gérant MOULIN DECOLLOGNE LECOCQ
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Royale BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royale BIO
DENIZET Jacques Gérant MOULIN DECOLLOGNE LECOCQ S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99790773
Date de dépôt :
03/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009

Présentation de la marque Royale BIO

Déposée le 3 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIZET Jacques Gérant MOULIN DECOLLOGNE LECOCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Royale BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENIZET Jacques Gérant MOULIN DECOLLOGNE LECOCQ domicilié(e) 4, Rue de l'Ancienne Eglise, 77410 PRECY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 151 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DECOLLOGNE LECOCQ - France.

La marque Royale BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royale BIO est expirée depuis le 3 mai 2009.

DENIZET Jacques Gérant MOULIN DECOLLOGNE LECOCQ a également déposé les autres marques suivantes : Moulins DECOLLOGNE - LECOCQ


DENIZET Jacques Gérant MOULIN DECOLLOGNE LECOCQ S.A.R.L. - 4, Rue de l'Ancienne Eglise, 77410 PRECY SUR MARNE - France - SIREN 747151397


MOULIN DECOLLOGNE LECOCQ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Farine élaborée à partir de produits issus de l'agriculture biologique.