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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENITRAL
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EMERAUDE BIO-ENERGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMERAUDE BIO-ENERGIE
DENITRAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4236454
Date de dépôt :
24/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2025
EMERAUDE BIO-ENERGIE de DENITRAL

Présentation de la marque EMERAUDE BIO-ENERGIE

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENITRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMERAUDE BIO-ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENITRAL domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 422 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France.

La marque EMERAUDE BIO-ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE BIO-ENERGIE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.

DENITRAL a également déposé les autres marques suivantes : EMERAUDE BIO-ENERGIE


DENITRAL, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 394422885


REGIMBEAU - CAP NORD A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104 - 35011 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Combustibles issus de déchets et de résidus de matières organiques ; gaz combustible ; gaz naturel ;

Distribution d'énergie, distribution de gaz naturel, services de collecte, de transport, de tri, de conditionnement et de déstockage de déchets organiques ; transport, emballage et entreposage d'engrais, de matières organiques et de composts ;

Services de traitement et de transformation des déchets organiques, services de recyclage de déchets, services de compostage de déchets ; services de valorisation énergétique de déchets organiques par méthanisation ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais et du gaz. Production de gaz ;

Services de contrôle de qualité du gaz, services de recherche scientifique et industrielle liés à la protection de l'environnement et aux énergies nouvelles. Etude de projets techniques liés à la protection de l'environnement et aux énergies nouvelles.