Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLASSY FRANCE
Madame Denise Prouvost

Numéro de dépôt :
4630797
Date de dépôt :
08/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2030
CLASSY FRANCE de Denise Prouvost

Présentation de la marque CLASSY FRANCE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2020 par madame Denise Prouvost auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLASSY FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est madame Denise Prouvost domicilié(e) 22 rue Jacques Lemercier - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Denise Prouvost domicilié(e) 22 RUE JACQUES LEMERCIER - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque CLASSY FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSY FRANCE arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.


Madame Denise Prouvost - 22 rue Jacques Lemercier - 78000 - VERSAILLES - France


Madame Denise Prouvost - 22 RUE JACQUES LEMERCIER - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Tisanes : tous ces produits sont fabriqués en France ou d'origine française ;

Café ; thé  : tous ces produits sont fabriqués en France ou d'origine française.