Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bien-être du Dos Bien-être du Dos
DENISE MOINARD
FRANÇOIS DUPERRAY

Numéro de dépôt :
3186739
Date de dépôt :
30/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2012
Bien-être du Dos Bien-être du Dos de DENISE MOINARD

Présentation de la marque Bien-être du Dos Bien-être du Dos

Déposée le 30 septembre 2002 par DENISE MOINARD et FRANÇOIS DUPERRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bien-être du Dos Bien-être du Dos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Les déposants sont DENISE MOINARD domicilié(e) 12, RUE DU PERTOIS BRETON,17340 CHÂTELAILLON PLAGE - 17340 - France et FRANÇOIS DUPERRAY domicilié(e) 12, RUE DU PERTOIS BRETON,17340 CHÂTELAILLON PLAGE - 17340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENISE MOINARD domicilié(e) 12, RUE DU PERTUIS BRETON,17340 CHÂTELAILLON - PLAGE - 17340 - France.

La marque Bien-être du Dos Bien-être du Dos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186739.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bien-être du Dos Bien-être du Dos est expirée depuis le 30 septembre 2012.

DENISE MOINARD a également déposé les autres marques suivantes : A. A ARTISANS.ASSOCIÉS


DENISE MOINARD - 12, RUE DU PERTOIS BRETON,17340 CHÂTELAILLON PLAGE - 17340 - France

FRANÇOIS DUPERRAY - 12, RUE DU PERTOIS BRETON,17340 CHÂTELAILLON PLAGE - 17340 - France


DENISE MOINARD - 12, RUE DU PERTUIS BRETON,17340 CHÂTELAILLON - PLAGE - 17340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Literies - Fauteuils de relaxation Taies - d'oreillers Housse de matelas. Draps - couverture de lit. Dessus de lit. Couettes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).