Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA BELLE
Numéro de dépôt :
96638014
Date de dépôt :
08/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA BELLE
Déposée le 8 août 1996 par Denise MICHOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305551 - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 2000-08-14