Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HAPPYMIEL
Numéro de dépôt :
1692070
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
28/12/1999
Présentation de la marque HAPPYMIEL
Déposée le 28 décembre 1989 par madame Denise LATOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « HAPPYMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HAPPYMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692070.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPYMIEL est expirée depuis le 28 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07