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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENISE FRANCELLE
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DENISE FRANCELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DENISE FRANCELLE
DENISE FRANCELLE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3658078
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2019
DENISE FRANCELLE de DENISE FRANCELLE

Présentation de la marque DENISE FRANCELLE

Déposée le 17 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENISE FRANCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DENISE FRANCELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DENISE FRANCELLE domicilié(e) 244, rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 459 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENISE FRANCELLE est expirée depuis le 17 juin 2019.


DENISE FRANCELLE, Société à responsabilité limitée - 244, rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France - SIREN 400459822


BREMA-LOYER - 161, rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; amulettes (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; breloques ; broches (bijouterie) ; colliers (bijouterie) ; montres ; parures (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; sacs de bagages ; sacs à provision ; sacs à main ; sacs de voyage ; trousses de voyage (maroquinerie) ; porte-monnaie.

Gants (habillement) ; mitaines ; vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bandanas (foulards) ; bas ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; bottines ; cache-cols ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; châles ; sandales ; chapeaux ; chaussettes ; chemises ; collants ; culottes ; costumes ; cravates ; dessous (sous-vêtements) ; écharpes ; foulards ; soutiens-gorge ; imperméables ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pardessus ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ; sandales ; tee shirts ; vestes.