Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BERGAT BOSSON Appellation St Emilion Controlée
Madame Denise BRAC Née CHAILLEAU, CHATEAU LA CLOTTE, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1220000
Date de dépôt :
04/11/1982
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/11/1992

Présentation de la marque CLOS BERGAT BOSSON Appellation St Emilion Controlée

Déposée le 4 novembre 1982 par madame Denise BRAC Née CHAILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS BERGAT BOSSON Appellation St Emilion Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Denise BRAC Née CHAILLEAU - France.

La marque CLOS BERGAT BOSSON Appellation St Emilion Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BERGAT BOSSON Appellation St Emilion Controlée est expirée depuis le 4 novembre 1992.


Madame Denise BRAC Née CHAILLEAU, CHATEAU LA CLOTTE, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

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