Marque enregistrée - Marque en vigueur

Normandy with an artist / Normandie avec un artiste
M. Denis, Paul Dandurand

Numéro de dépôt :
4159715
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2025
Normandy with an artist / Normandie avec un artiste de Denis

Présentation de la marque Normandy with an artist / Normandie avec un artiste

Déposée par voie électronique le 24 février 2015 par monsieur Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Normandy with an artist / Normandie avec un artiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur Denis domicilié(e) Les 4 Vents, 47 rue Gambetta - 14450 - Grandcamp-Maisy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis, Paul Dandurand domicilié(e) Les 4 Vents, 47 rue Gambetta - 14450 - Grandcamp-Maisy - France.

La marque Normandy with an artist / Normandie avec un artiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandy with an artist / Normandie avec un artiste arrivera à expiration en date du 24 février 2025.


M. Denis, Paul Dandurand - Les 4 Vents, 47 rue Gambetta - 14450 - Grandcamp-Maisy - France


M. Denis, Paul Dandurand - Les 4 Vents, 47 rue Gambetta - 14450 - Grandcamp-Maisy - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.