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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS
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NIVOPAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NIVOPAL
DENIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1390496
Date de dépôt :
22/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017

Présentation de la marque NIVOPAL

Déposée le 22 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIVOPAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENIS domicilié(e) 29 rue du Breuil,42390 VILLARS (dossier no 2327339) - 42390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 173 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2327339) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIVOPAL est expirée depuis le 22 janvier 2017.

DENIS a également déposé les autres marques suivantes : S & C SORT ET CHASLE , DS DENIS SERTAC , LATECO AIR'MAIL , TIF , I C S IMAGES COMMUNICATIONS SERVICES , LA FLAMME D'OR , VISION SCOPE , BIL-TOKI , Normandy with an artist / Normandie avec un artiste , LA BANQUIERE


DENIS société par actions simplifiée - 29 rue du Breuil,42390 VILLARS (dossier no 2327339) - 42390 - France - SIREN 452173156


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 BIS RUE DU VIEUX FAUBOURG,59000 LILLE (dossier no 2327339) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation n°2082838 - Publication au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327339 - Publication au BOPI 2006-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 15 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430168 - Publication au BOPI 2006-03-15

Inscription - Changement de dénomination n°38426 - Publication au BOPI

Inscription le 27 janvier 1998 - Changement de dénomination n°248662 - Publication au BOPI 1998-01-27

Inscription - Transmission de propriété n°35237 - Publication au BOPI

Appareils de mesure, de contrôle et de régulation, en particulier détecteurs de niveau.