Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLAMME D'OR
Denis, André VAN DER SYPT, Quartier Fonfreye, 83690 TOURTOUR, R.C. SIRET 314 308 842 000 41.

Numéro de dépôt :
1329515
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
11/09/1995
LA FLAMME D\'OR de Denis

Présentation de la marque LA FLAMME D'OR

Déposée le 11 septembre 1985 par Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « LA FLAMME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Denis, André VAN DER SYPT, Quartier Fonfreye, 83690 TOURTOUR, R.C. SIRET 314 308 842 000 41. - France.

La marque LA FLAMME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLAMME D'OR est expirée depuis le 11 septembre 1995.

Denis a également déposé les autres marques suivantes : S & C SORT ET CHASLE , DS DENIS SERTAC , LATECO AIR'MAIL , TIF , I C S IMAGES COMMUNICATIONS SERVICES , NIVOPAL , VISION SCOPE , BIL-TOKI , Normandy with an artist / Normandie avec un artiste , LA BANQUIERE


Denis, André VAN DER SYPT, Quartier Fonfreye, 83690 TOURTOUR, R.C. SIRET 314 308 842 000 41. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

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