(Marque figurative)

M. Denis (Yves)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 mai 1975 par monsieur Denis (Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Angers), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis (Yves domicilié(e) 37, rue de la Croix-Blanche, Cholet (Maine-et-Loire). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926489.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 30 mai 1985.

Denis (Yves a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNEE VEC , AUTO ET PRESTIGE , LACIGOGNE – HOTES , DANDY “ LA MODE SE DEMODE, LE STYLE JAMAIS ” , L'ANNEE OFFSHORE SPORT ET LOISIRS , POINTURE , AUTO Références , L'ANNEE OFF SHORE , OFFSHORE SPORT ET LOISIRS , L'ANNEE SPORT PROTOTYPES