Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACIGOGNE – HOTES
DENIS Yves

Numéro de dépôt :
3339672
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
08/02/2015
LACIGOGNE – HOTES de DENIS Yves

Présentation de la marque LACIGOGNE – HOTES

Déposée le 8 février 2005 par DENIS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LACIGOGNE – HOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est DENIS Yves domicilié(e) 11 rue A. Scholl,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves et Véronique DENIS domicilié(e) 11 rue A. Scholl,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque LACIGOGNE – HOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACIGOGNE – HOTES est expirée depuis le 8 février 2015.


DENIS Yves - 11 rue A. Scholl,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Yves et Véronique DENIS - 11 rue A. Scholl,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Transmission d'informations par site Internet.