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Marques déposées par DENIS Yves
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L'ANNEE SPORT PROTOTYPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNEE SPORT PROTOTYPES
DENIS Yves

Numéro de dépôt :
1537413
Date de dépôt :
21/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/1999
L\'ANNEE SPORT PROTOTYPES de DENIS Yves

Présentation de la marque L'ANNEE SPORT PROTOTYPES

Déposée le 21 juin 1989 par DENIS Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANNEE SPORT PROTOTYPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DENIS Yves, domicilié(e) 53 rue d'Alleray, 75015 PARIS - France.

La marque L'ANNEE SPORT PROTOTYPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEE SPORT PROTOTYPES est expirée depuis le 21 juin 1999.

DENIS Yves a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNEE VEC , AUTO ET PRESTIGE , LACIGOGNE – HOTES , DANDY “ LA MODE SE DEMODE, LE STYLE JAMAIS ” , L'ANNEE OFFSHORE SPORT ET LOISIRS , POINTURE , (Marque figurative) , AUTO Références , L'ANNEE OFF SHORE , OFFSHORE SPORT ET LOISIRS


DENIS Yves - 53 rue d'Alleray, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54988 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 25 février 1991 - Transmission de propriété n°51953 - Publication au BOPI 1991-02-25

Revue spécialisée, édition de livres revues. Papier, produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.