SInAPSe Conseil : Système d'Informations Assistance Projet Services et Conseil
Présentation de la marque SInAPSe Conseil : Système d'Informations Assistance Projet Services et Conseil
Déposée le 16 juin 2008 par Denis Vonck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SInAPSe Conseil : Système d'Informations Assistance Projet Services et Conseil »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SInAPSe Conseil : Système d'Informations Assistance Projet Services et Conseil est expirée depuis le 16 juin 2018.
Denis Vonck a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30