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Marques déposées par monsieur Denis VESSOT
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DOMAINE LES DAVIGNOLLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES DAVIGNOLLES
Monsieur Denis VESSOT

Numéro de dépôt :
99831249
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE LES DAVIGNOLLES

Déposée le 20 décembre 1999 par monsieur Denis VESSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « DOMAINE LES DAVIGNOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est monsieur Denis VESSOT domicilié(e) Le Bourg BARIZEY, 71640 GIVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis VESSOT - France.

La marque DOMAINE LES DAVIGNOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99831249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES DAVIGNOLLES est expirée depuis le 20 décembre 2009.


Monsieur Denis VESSOT - Le Bourg BARIZEY, 71640 GIVRY - France


Monsieur Denis VESSOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, eaux de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.