Marque expirée - Marque en non vigueur

Dart Net
Denis TOUR

Numéro de dépôt :
3555620
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/02/2018
Dart Net de Denis TOUR

Présentation de la marque Dart Net

Déposée le 13 février 2008 par Denis TOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Dart Net »

Le déposant est Denis TOUR domicilié(e) 76 rue de Stalingrad,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis TOUR domicilié(e) 76 rue de Stalingrad,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dart Net est expirée depuis le 13 février 2018.

Denis TOUR a également déposé les autres marques suivantes : CREASYSOFT


Denis TOUR - 76 rue de Stalingrad,38100 GRENOBLE - 38100 - France


Denis TOUR - 76 rue de Stalingrad,38100 GRENOBLE - 38100 - France


Inscription le 13 janvier 2009 - retrait partiel n°489300 - Publication au BOPI 2009-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Tous les produits et services précités s'appliquant exclusivement aux jeux de fléchettes (électroniques et traditionnels).