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Marques déposées par monsieur Denis TISSOT
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"LE BISTROT DES COTEAUX"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE BISTROT DES COTEAUX"
Monsieur Denis TISSOT

Numéro de dépôt :
97678411
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque "LE BISTROT DES COTEAUX"

Déposée le 15 mai 1997 par monsieur Denis TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE BISTROT DES COTEAUX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est monsieur Denis TISSOT domicilié(e) 5 rue de la Cavalade, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Pierre GONZALVEZ Notaire - France.

La marque "LE BISTROT DES COTEAUX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE BISTROT DES COTEAUX" est expirée depuis le 15 mai 2007.

Denis TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : LA TENTATION DU PASTEUR , CAP Trafic Consulting , le pré aux anges


Monsieur Denis TISSOT - 5 rue de la Cavalade, 34000 MONTPELLIER - France


Me Jean-Pierre GONZALVEZ Notaire - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Restauration (alimentation)