Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBC Concept
Denis THONIEL

Numéro de dépôt :
3765514
Date de dépôt :
10/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2020
BBC Concept de Denis THONIEL

Présentation de la marque BBC Concept

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2010 par Denis THONIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBC Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Denis THONIEL domicilié(e) 144 impasse de Chartreuse - 38430 - Saint Jean de Moirans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis THONIEL domicilié(e) 144 impasse de Chartreuse - 38430 - Saint Jean de Moirans - France.

La marque BBC Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC Concept est expirée depuis le 10 septembre 2020.

Denis THONIEL a également déposé les autres marques suivantes : Eco EnR , EnR.38 / Energies Renouvelables 38


Denis THONIEL - 144 impasse de Chartreuse - 38430 - Saint Jean de Moirans - France


Denis THONIEL - 144 impasse de Chartreuse - 38430 - Saint Jean de Moirans - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Informations en matière de construction ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Etudes de projets techniques ; Architecture.