Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMOCART
Monsieur Denis THEBAUD, La Hautière, 44690 SAINT-FIACRE.

Numéro de dépôt :
1247485
Date de dépôt :
26/08/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/08/1993

Présentation de la marque MEMOCART

Déposée le 26 août 1983 par monsieur Denis THEBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MEMOCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Denis THEBAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier FOURNIS. - France.

La marque MEMOCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOCART est expirée depuis le 26 août 1993.

Denis THEBAUD a également déposé les autres marques suivantes : NO MAN'S LAND


Monsieur Denis THEBAUD, La Hautière, 44690 SAINT-FIACRE. - France


Monsieur Didier FOURNIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Cartes mémoire et autres dispositifs électroniques pour ordinateurs - Tous équipements inclus dans la classe 9

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].