Marque expirée - Marque en non vigueur
ORMAGNAC
Numéro de dépôt :
3570813
Date de dépôt :
17/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2018
Présentation de la marque ORMAGNAC
Déposée le 17 avril 2008 par DENIS TASTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMAGNAC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORMAGNAC est expirée depuis le 17 avril 2018.
DENIS TASTET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22