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Marques déposées par Denis Stuart
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DENIS STUART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIS STUART
Denis Stuart

Numéro de dépôt :
3769656
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
DENIS STUART de Denis Stuart

Présentation de la marque DENIS STUART

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par Denis Stuart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DENIS STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Denis Stuart domicilié(e) 19 avenue de Balzac - 94210 - Saint-Maur-des-Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis Stuart domicilié(e) 19 Balzac - 94210 - Saint-Maur-des-Fossés - France.

La marque DENIS STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIS STUART est expirée depuis le 27 septembre 2020.


Denis Stuart - 19 avenue de Balzac - 94210 - Saint-Maur-des-Fossés - France


Denis Stuart - 19 Balzac - 94210 - Saint-Maur-des-Fossés - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.