Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLE ART CLUB
Mme DENIS STEPHANIE, Agissant pour le compte de la société NOBLE ART CLUB en cours de formation

Numéro de dépôt :
4018850
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2023
NOBLE ART CLUB de DENIS STEPHANIE

Présentation de la marque NOBLE ART CLUB

Déposée le 10 juillet 2013 par madame DENIS STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOBLE ART CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est madame DENIS STEPHANIE domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DENIS STEPHANIE domicilié(e) 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France.

La marque NOBLE ART CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE ART CLUB est expirée depuis le 10 juillet 2023.

DENIS STEPHANIE a également déposé les autres marques suivantes : BIEN & BON


Mme DENIS STEPHANIE, Agissant pour le compte de la société NOBLE ART CLUB en cours de formation - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France


Mme DENIS STEPHANIE - 8 RUE DHAMELINCOURT - 95840 - VILLIERS ADAM - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 21 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687661 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21

Inscription le 21 octobre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Changement de nom, de dénomination n°687660 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21

Activités culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.