NOBLE ART CLUB
Présentation de la marque NOBLE ART CLUB
Déposée le 10 juillet 2013 par madame DENIS STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOBLE ART CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOBLE ART CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE ART CLUB est expirée depuis le 10 juillet 2023.
DENIS STEPHANIE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 21 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687661 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21
Inscription le 21 octobre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Changement de nom, de dénomination n°687660 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-21