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Marques déposées par DENIS STEINMETZ
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DEFTEC-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFTEC-FRANCE
DENIS STEINMETZ

Numéro de dépôt :
3861025
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/09/2021
DEFTEC-FRANCE de DENIS STEINMETZ

Présentation de la marque DEFTEC-FRANCE

Déposée le 22 septembre 2011 par DENIS STEINMETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEFTEC-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est DENIS STEINMETZ domicilié(e) 3 impasse - 31620 - LABASTIDE SAINT SERNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis STEINMETZ domicilié(e) 3 impasse - 31620 - LABASTIDE SAINT SERNIN - France.

La marque DEFTEC-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFTEC-FRANCE est expirée depuis le 22 septembre 2021.


DENIS STEINMETZ - 3 impasse - 31620 - LABASTIDE SAINT SERNIN - France


Denis STEINMETZ - 3 impasse - 31620 - LABASTIDE SAINT SERNIN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Soudure ; Polissage (abrasion) ; Meulage ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.