Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOUS TITRAGE
Numéro de dépôt :
1331432
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1995
Présentation de la marque SOUS TITRAGE
Déposée le 14 novembre 1985 par DENIS SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOUS TITRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOUS TITRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUS TITRAGE est expirée depuis le 14 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18