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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DENIS-SERTAC
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PALETOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETOR
DENIS-SERTAC SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1409320
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1997

Présentation de la marque PALETOR

Déposée le 18 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) DENIS-SERTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALETOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DENIS-SERTAC domicilié(e) 62, rue de Chauny, 60400 NOYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque PALETOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALETOR est expirée depuis le 18 mai 1997.

DENIS-SERTAC a également déposé les autres marques suivantes : ROBOTOR


DENIS-SERTAC SA (société anonyme) - 62, rue de Chauny, 60400 NOYON. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles; couveuses pour les oeufs, et plus particulièrement, appareils de palétisation automatique.