Déposée par voie électronique le 11 avril 2015 par monsieur Denis SARTHOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRANSPORTS FTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est monsieur Denis SARTHOU domicilié(e) Villa Augusta, Avenue de la Milady - 64210 - BIDART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis SARTHOU domicilié(e) Villa Augusta, Avenue de la Milady - 64210 - BIDART - France.
La marque TRANSPORTS FTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Denis SARTHOU - Villa Augusta, Avenue de la Milady - 64210 - BIDART - France
M. Denis SARTHOU - Villa Augusta, Avenue de la Milady - 64210 - BIDART - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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