Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPODROME du PAYS BASQUE
M. Denis SARTHOU

Numéro de dépôt :
4039502
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2023
CARPODROME du PAYS BASQUE de Denis SARTHOU

Présentation de la marque CARPODROME du PAYS BASQUE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par monsieur Denis SARTHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARPODROME du PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Denis SARTHOU domicilié(e) Villa Augusta, Avenue de la Milady - 64210 - Bidart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis SARTHOU domicilié(e) Villa Augusta, Avenue de la Milady - 64210 - Bidart - France.

La marque CARPODROME du PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPODROME du PAYS BASQUE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

Denis SARTHOU a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORTS FTS


M. Denis SARTHOU - Villa Augusta, Avenue de la Milady - 64210 - Bidart - France


M. Denis SARTHOU - Villa Augusta, Avenue de la Milady - 64210 - Bidart - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche.