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Marques déposées par monsieur Denis ROUX
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CHATEAU DE BEZOUCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BEZOUCE
Monsieur Denis ROUX

Numéro de dépôt :
4624931
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
CHATEAU DE BEZOUCE de Denis ROUX

Présentation de la marque CHATEAU DE BEZOUCE

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par monsieur Denis ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE BEZOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Denis ROUX domicilié(e) 47 Route Nationale - 30320 - BEZOUCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CHATEAU DE BEZOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BEZOUCE arrivera à expiration en date du 18 février 2030.


Monsieur Denis ROUX - 47 Route Nationale - 30320 - BEZOUCE - France


IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Vins d'Appellation d'Origine Protégée COSTIERES DE NIMES provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BEZOUCE.