Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA BOIS
Monsieur Denis Rousseau

Numéro de dépôt :
4549288
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
TERRA BOIS de Denis Rousseau

Présentation de la marque TERRA BOIS

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par monsieur Denis Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Denis Rousseau domicilié(e) La croix - 87140 - Compreignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis Rousseau domicilié(e) La Croix - 87140 - Compreignac - France.

La marque TERRA BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA BOIS arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.


Monsieur Denis Rousseau - La croix - 87140 - Compreignac - France


Monsieur Denis Rousseau - La Croix - 87140 - Compreignac - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; conception de systèmes informatiques.