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Marques déposées par monsieur Denis Roumegous
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Château de l'Omerta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de l'Omerta
M. Denis Roumegous

Numéro de dépôt :
4365023
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
Château de l\'Omerta de Denis Roumegous

Présentation de la marque Château de l'Omerta

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par monsieur Denis Roumegous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de l'Omerta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur Denis Roumegous domicilié(e) 5 Rue de la Resistance - 33210 - Preignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis Roumegous domicilié(e) 5 Rue de la Resistance - 33210 - Preignac - France.

La marque Château de l'Omerta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de l'Omerta arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

Denis Roumegous a également déposé les autres marques suivantes : Chateau de L'OMERTA


M. Denis Roumegous - 5 Rue de la Resistance - 33210 - Preignac - France


M. Denis Roumegous - 5 Rue de la Resistance - 33210 - Preignac - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Vins d'appellation d'origine protégée.