Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau de L'OMERTA
Denis ROUMEGOUS

Numéro de dépôt :
3329691
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/12/2014
Chateau de L\'OMERTA de Denis ROUMEGOUS

Présentation de la marque Chateau de L'OMERTA

Déposée le 15 décembre 2004 par Denis ROUMEGOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Chateau de L'OMERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est Denis ROUMEGOUS domicilié(e) 5 Rue de la Résistance,33210 PREIGNAC - 33210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis ROUMEGOUS domicilié(e) 5 Rue de la Résistance,33210 PREIGNAC - 33210 - France.

La marque Chateau de L'OMERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau de L'OMERTA est expirée depuis le 15 décembre 2014.

Denis ROUMEGOUS a également déposé les autres marques suivantes : Château de l'Omerta


Denis ROUMEGOUS - 5 Rue de la Résistance,33210 PREIGNAC - 33210 - France


Denis ROUMEGOUS - 5 Rue de la Résistance,33210 PREIGNAC - 33210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée. Chateau de L'OMERTA.