Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTOMARCHE
M. DENIS REAUX

Numéro de dépôt :
3942376
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/08/2022
TRACTOMARCHE de DENIS REAUX

Présentation de la marque TRACTOMARCHE

Déposée le 27 août 2012 par monsieur DENIS REAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TRACTOMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur DENIS REAUX domicilié(e) BELLEVUE - 37160 - CIVRAY SUR ESVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS REAUX domicilié(e) BELLEVUE - 37160 - CIVRAY SUR ESVES - France.

La marque TRACTOMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTOMARCHE est expirée depuis le 27 août 2022.

DENIS REAUX a également déposé les autres marques suivantes : MÉTÉO PLEIN CHAMP EN PERSPECTIVE , AGRIAFFAIRE-TRACTOMARCHE.com


M. DENIS REAUX - BELLEVUE - 37160 - CIVRAY SUR ESVES - France


M. DENIS REAUX - BELLEVUE - 37160 - CIVRAY SUR ESVES - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

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