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Marques déposées par DENIS RANCHON
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T6
Marque expirée - Marque en non vigueur

T6
DENIS RANCHON
CHRISTIAN CLAEYS
JEAN MICHEL LEYDIER

Numéro de dépôt :
3435501
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
T6 de DENIS RANCHON

Présentation de la marque T6

Déposée le 14 juin 2006 par DENIS RANCHON, CHRISTIAN CLAEYS, JEAN MICHEL LEYDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T6 »

Les déposants sont DENIS RANCHON domicilié(e) 6 LOT MONTCHAMP,26780 MALATAVERNE - 26780 - France, CHRISTIAN CLAEYS domicilié(e) 48 ALLEE AUGUSTE RODIN,84300 CAVAILLON - 84300 - France, JEAN MICHEL LEYDIER domicilié(e) 25 RN7,26740 LA COUCOURDE - 26740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS RANCHON domicilié(e) 6 LOT MONTCHAMP,26780 MALATAVERNE - 26780 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T6 est expirée depuis le 14 juin 2016.


DENIS RANCHON - 6 LOT MONTCHAMP,26780 MALATAVERNE - 26780 - France

CHRISTIAN CLAEYS - 48 ALLEE AUGUSTE RODIN,84300 CAVAILLON - 84300 - France

JEAN MICHEL LEYDIER - 25 RN7,26740 LA COUCOURDE - 26740 - France


DENIS RANCHON - 6 LOT MONTCHAMP,26780 MALATAVERNE - 26780 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Machines d'emballage ou d'empaquetage ;Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;Récipients d'emballage en matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.