Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur denis RANCHON
/
PELT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PELT
M. denis RANCHON

Numéro de dépôt :
4165378
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
PELT de denis RANCHON

Présentation de la marque PELT

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par monsieur denis RANCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est monsieur denis RANCHON domicilié(e) 306 Le pont vieux - 07220 - VIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. denis RANCHON domicilié(e) 306 Le pont vieux - 07220 - VIVIERS - France.

La marque PELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELT arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.


M. denis RANCHON - 306 Le pont vieux - 07220 - VIVIERS - France


M. denis RANCHON - 306 Le pont vieux - 07220 - VIVIERS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Manipulateurs industriels (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ;

Chariots de manutention.