Marque expirée - Marque en non vigueur

6C
M. Denis RANCHON agissant au nom et pour le compte de la société en formation 6C, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3563632
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/03/2018
6C de Denis RANCHON

Présentation de la marque 6C

Déposée le 19 mars 2008 par monsieur Denis RANCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 6C »

Le déposant est monsieur Denis RANCHON domicilié(e) Zone Industrielle de Vaure,42603 MONTBRISON - 42603 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 3 Rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6C est expirée depuis le 19 mars 2018.

Denis RANCHON a également déposé les autres marques suivantes : 6C


M. Denis RANCHON agissant au nom et pour le compte de la société en formation 6C, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Vaure,42603 MONTBRISON - 42603 - France


NEXTMARQ - 3 Rue Adanson,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Inscription le 6 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°494869 - Publication au BOPI 2009-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Matériel d'emballage plastique à savoir, sacs, sachets films et feuilles ; sacs sachets et feuilles d'emballage et de stockage d'aliments et autres produits liquides en matières plastiques pour l'emballage ; films de plastique pour l'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage.

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.

Récipients d'emballage en matières plastiques.

Récipients pour aliments.