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Marques déposées par monsieur DENIS PROT
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LES QUATRE SOUVERAINES D'ORIENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUATRE SOUVERAINES D'ORIENT
M. DENIS PROT

Numéro de dépôt :
3992858
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
LES QUATRE SOUVERAINES D\'ORIENT de DENIS PROT

Présentation de la marque LES QUATRE SOUVERAINES D'ORIENT

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par monsieur DENIS PROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES QUATRE SOUVERAINES D'ORIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur DENIS PROT domicilié(e) 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS PROT domicilié(e) 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France.

La marque LES QUATRE SOUVERAINES D'ORIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUATRE SOUVERAINES D'ORIENT est expirée depuis le 25 mars 2023.

DENIS PROT a également déposé les autres marques suivantes : Fête des Fleurs , LANTERNES DE JOIE , Carillon du Château , Cercles de Thé , MANTELINE BLANCHE , LU SHAN ART DU THE , CHANT DES SIRÈNES , La Cavalière à la Licorne , THE DES NONNES , LA MAITRESSE DES EPICES


M. DENIS PROT - 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France


M. DENIS PROT - 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.