Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CLAIRIERE AUX CHATAIGNIERS
M. DENIS PROT

Numéro de dépôt :
4332739
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
LA CLAIRIERE AUX CHATAIGNIERS de DENIS PROT

Présentation de la marque LA CLAIRIERE AUX CHATAIGNIERS

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par monsieur DENIS PROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CLAIRIERE AUX CHATAIGNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur DENIS PROT domicilié(e) 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Denis PROT domicilié(e) 510 Le Git - 38210 - SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE - France.

La marque LA CLAIRIERE AUX CHATAIGNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLAIRIERE AUX CHATAIGNIERS arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

DENIS PROT a également déposé les autres marques suivantes : Fête des Fleurs , LANTERNES DE JOIE , Carillon du Château , Cercles de Thé , MANTELINE BLANCHE , LU SHAN ART DU THE , CHANT DES SIRÈNES , La Cavalière à la Licorne , THE DES NONNES , LA MAITRESSE DES EPICES


M. DENIS PROT - 510 LE GIT - 38210 - ST QUENTIN SUR ISERE - France


M. Denis PROT - 510 Le Git - 38210 - SAINT-QUENTIN-SUR-ISERE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.